Document en attente de validation juridique.
Ce texte est un plan provisoire, il ne constitue pas la version définitive. Version : 2026-10-brouillon.
1. Objet du service
À rédiger : présentation de Cluby (gestion des clubs, adhésions, invitations, espace adhérent).
2. Éditeur et contact
À rédiger : identité de l'éditeur, adresse, contact.
3. Compte utilisateur
À rédiger : création du compte, exactitude des informations, sécurité du mot de passe, désactivation.
4. Clubs et adhésions
À rédiger : rôle des clubs (responsables, gestionnaires), demandes d'adhésion, décisions du club, cotisations enregistrées par le club (pas de paiement en ligne).
5. Obligations et responsabilités
À rédiger.
6. Modification des conditions
À rédiger.
7. Droit applicable
À rédiger.